L'influence des mesures non tarifaires sur les pays en dйveloppement

Des mesures non tarifaires pourrait constituer un sйrieux obstacle а la participation des pays en dйveloppement. La multiplication des mesures non tarifaires pourrait constituer un sйrieux obstacle а la participation des pays en dйveloppement а l’essor du commerce mondial. Les normes visant а protйger la santй humaine, vйgйtale et animale sont nйcessaires mais doivent кtre conformes aux accords de l’OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et sur les obstacles techniques au commerce. L’harmonisation des normes internationales est encouragйe.

Les pays en dйveloppement devraient prendre une part active а la dйfinition des normes; ils demandent а avoir accиs а une information complиte sur ces normes et sur toute autre mesure ou rйglementation en vigueur. Une aide doit leur кtre apportйe pour leur permettre de s’adapter а des normes de plus en plus rigoureuses.

Cette division identifie les obstacles non tarifaires (ONT) auxquels les pays en dйveloppement sont confrontйs dans leurs йchanges avec les pays dйveloppйs et dans leurs йchanges sud-sud. L’objectif est de faire mieux prendre conscience des obstacles qui entravent l’expansion des йchanges des pays en dйveloppement. Les donnйes collectйes et analysйes sont tirйes d’йtudes universitaires, des notifications adressйes par les pays en dйveloppement au Groupe de nйgociation sur l’accиs aux marchйs pour les produits non agricoles (NAMA) du Programme de Doha pour le dйveloppement, d’enquкtes auprиs des entreprises et de registres des affaires soumises а l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et aux mйcanismes rйgionaux de rиglement des diffйrends. Cette division expose les catйgories et les types de mesures les plus souvent mentionnйs et les produits touchйs par ces mesures. L’attention est attirйe aussi sur les stratйgies d’exportation envisagйes par les pays en dйveloppement et les obstacles qui pourraient s’y opposer.

III. Mesures non tarifaires a l’exemple du commerce des produits

Agricoles

Les nйgociations multilatйrales sur le commerce du Cycle d’Uruguay et les accords sur les obstacles techniques au commerce et les mesures sanitaires et phytosanitaires ont placй les йchanges de denrйes alimentaires et de produits agricoles dans un environnement nouveau qui est de plus en plus gouvernй par des mesures non tarifaires.

Faciliter le commerce

Le commerce international s’est accru de maniиre spectaculaire au cours des 30 derniиres annйes et a contribuй а relever le produit intйrieur brut (PIB), y compris celui des pays en dйveloppement. Les accords de l’OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires et sur les obstacles techniques au commerce dйfinissent des critиres permettant de faire la distinction entre obstacles justifiйs et non justifiйs au commerce. Le GATT/OMC a йtй saisi d’un nombre croissant de notifications concernant des mesures techniques, suscitйes par la prolifйration de mesures non tarifaires introduites durant les 20 derniиres annйes, notamment dans les pays dйveloppйs, et par la multiplicitй des normes appliquйes par les partenaires commerciaux (voir les Figures 1 et 2).